Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - adoption et adhésion au module de gestion partagée du système national d'enregistrement Conseil Métropolitain AR_000260AB.PDF
Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2019 Conseil Métropolitain AR_00026098.PDF
Aménagement de la place Louis COMTE, sur la commune de Saint-Chamond Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Annule et remplace la précédente délibération Conseil Métropolitain AR_000260ED.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000260BA.PDF
Contrat de concession du service public d'assainissement de Saint-Etienne - Avenant n°12 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000260EB.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000260B6.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_000260AC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 24 janvier 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00026108.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2019 Conseil Métropolitain AR_000260A3.PDF
Tarifs 2019 - Location d'espaces Musée d'art moderne et contemporain - Erratum Conseil Métropolitain AR_000260A7.PDF
Prorogation du second programme local de l'habitat de Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_000260A9.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et ravalement de façade sur la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_000260C0.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_000260BB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002610B.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couvertures Conseil Métropolitain AR_000260A4.PDF