Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_000260BB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002610B.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couvertures Conseil Métropolitain AR_000260A4.PDF
Désignations dans divers organismes dans le domaine de l'emploi et de l'insertion Conseil Métropolitain AR_000260FD.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000258B0.PDF
Commune de Doizieux - désaffectation de l'ancienne station de traitement des eaux située lieudit "les Scies" et de l'ancien surpresseur d'eau potable situé lieudit "Grosmont" Bureau Métropolitain AR_000258BD.PDF
Règles d'accès à la gare routière de Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_000258B8.PDF
Campagne de communication et d'attractivité scientifique et étudiante - Participation financière des établissements d'enseignement supérieur et de recherche Bureau Métropolitain AR_000258A4.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole - Modification d'un projet Bureau Métropolitain AR_000258B1.PDF
Programmation 2019 du contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_000258B2.PDF
Partenariat avec les associations naturalistes LPO et France Nature Environnement (FNE) relatif à l’attribution de subventions au titre de l’année 2019 Bureau Métropolitain AR_0002589F.PDF
Avenant de prolongation du schéma directeur de l'animation de la vie sociale de la Loire - 2019 Bureau Métropolitain AR_000258B3.PDF
Convention partenariale entre le département et Saint-Etienne Métropole pour la mise en œuvre des projets de rénovation urbaine de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_000258B5.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Avenant pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000258A2.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_0002589C.PDF