Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation des réseaux secs "rue de Pressensé " commune de Rive-de-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024F7E.PDF (1.84 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Royet de la Bastie » commune de Saint-Chamond - attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024F93.PDF (1.85 Mo) | |
Travaux d’enfouissement du réseau basse tension « poste les heures » commune de cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024F92.PDF (1.91 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux basse tension et génie civil telecom au lieu-dit la rive et route de laval - commune de la Valla-en-gier - attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024FA3.PDF (2.01 Mo) | |
Débat d'orientations budgétaires 2019 (DOB 2019), rapport de présentation. | Conseil Métropolitain | 00024F5D.pdf (20.58 Mo) | |
Approbation de la modification du PLU de la commune de Saint-Chamond | Conseil Métropolitain | AR_00024F78.PDF (1.8 Mo) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_00024FB4.PDF (1.94 Mo) | |
Commune de Roche-la-Molière - Contrat de délégation de service public d’assainissement collectif – Traitement des eaux usées - Avenant n°3 | Conseil Métropolitain | AR_00024F7C.PDF (1.87 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanès - Rénovation et extension du bâtiment de la MJC | Conseil Métropolitain | AR_00024F71.PDF (1.94 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs du centre bourg, chemin de chabannes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024FA9.PDF (1.87 Mo) | |
Travaux de dissimulation-extension de réseaux secs rue j. Bonnel (tranche 2) commune de chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00024FA2.PDF (1.98 Mo) | |
Transfert de la compétence Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Procédure de révision libre des attributions de compensation (AC) - Imputation d'une partie du montant des AC en investissement | Conseil Métropolitain | AR_00024F62.PDF (1.93 Mo) | |
Préfiguration Pays d'art et d'histoire - Organisation | Bureau Métropolitain | AR_00024A1E.PDF (1.46 Mo) | |
Soutien aux manifestations culturelles - 7 collines | Bureau Métropolitain | AR_00024A33.PDF (1.47 Mo) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Saint-Etienne Live | Bureau Métropolitain | AR_00024A37.PDF (1.47 Mo) |