Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
OPAH-RU en Centre-ville de Saint-Chamond - Contrat d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000258AD.PDF
Déclassement de l'ancienne station de traitement des eaux, parcelles AZ 229 et AY 65, située lieudit "les Scies" sur commune de Doizieux Bureau Métropolitain AR_000258BE.PDF
Approbation de la Convention de partenariat financier Projet Urbain Régional (PUR) Conseil Régional, ville de Roche la Molière, Saint Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000258B4.PDF
Soutien à l'entreprise «LE BAR'CENOD» via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000258AC.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux basse tension et génie civil telecom au lieu-dit la rive et route de laval - commune de la Valla-en-gier - attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA3.PDF
Débat d'orientations budgétaires 2019 (DOB 2019), rapport de présentation. Conseil Métropolitain 00024F5D.pdf
Approbation de la modification du PLU de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00024F78.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024FB4.PDF
Commune de Roche-la-Molière - Contrat de délégation de service public d’assainissement collectif – Traitement des eaux usées - Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00024F7C.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanès - Rénovation et extension du bâtiment de la MJC Conseil Métropolitain AR_00024F71.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs du centre bourg, chemin de chabannes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA9.PDF
Travaux de dissimulation-extension de réseaux secs rue j. Bonnel (tranche 2) commune de chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA2.PDF
Transfert de la compétence Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Procédure de révision libre des attributions de compensation (AC) - Imputation d'une partie du montant des AC en investissement Conseil Métropolitain AR_00024F62.PDF
Mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU de la commune de l'Etrat Conseil Métropolitain AR_00024F77.PDF
Rapport Développement Durable 2019 Conseil Métropolitain 00024F5A.pdf