Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Adhésion du Conseil de Développement de Saint-Etienne Métropole à la coordination nationale des Conseils de Développement Bureau Métropolitain AR_00024A79.PDF
Créations transformations de postes Bureau Métropolitain AR_00024A7B.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole dans le cadre de la préfiguration d'une mission Pays d'art et d'histoire Bureau Métropolitain AR_00024A7C.PDF
Plateforme pour des éco-évènements - Convention de partenariat entre Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00024A1A.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Curieux Voyageurs Bureau Métropolitain AR_00024A32.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_00024A38.PDF
Convention avec le Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Velay Pilat fixant les modalités d'accès à la déchèterie de Firminy des habitants des communes d'Aurec et Pont-Salomon Bureau Métropolitain AR_00024A58.PDF
Elaboration du troisième programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - 2ème arrêt de projet Conseil Métropolitain AR_000241A1.PDF
Tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité a la collectivité locale (CRACL) au 31/12/2017 - Avenant n°1 de la concession d’aménagement Conseil Métropolitain AR_000241FF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 novembre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024245.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2018-2019 Bureau Métropolitain AR_0002413E.PDF
Accord sur le projet de création du PAEN ouest stéphanois Conseil Métropolitain AR_0002421E.PDF
Bilan de clôture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA des Roches à La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000241FD.PDF
Action en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018- Gratuité des parkings en ouvrage et des transports en commun Conseil Métropolitain AR_0002419C.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 1 Bureau Métropolitain AR_00024147.PDF