Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00024221.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de La Fouillouse - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0002422A.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024231.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024247.PDF
Zone d'activités COMBEPLAINE à Rive de Gier - Cession de terrain à la Société FGI Bureau Métropolitain AR_00024138.PDF
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Conseil Métropolitain AR_0002420F.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002422F.PDF
Motion Conseil Métropolitain 000241A0.pdf
Approbation de la convention avec le Syndicat InterCommunal d'Aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA) pour la définition d'un contrat territorial triennal sur le bassin versant du Lignon valant plan d'actions du captage prioritaire du barrage de Lavalette Bureau Métropolitain AR_0002415F.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur les communes de Cellieu et Chagnon - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0002422C.PDF
Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002420C.PDF
Prolongement de la Troisième ligne de tramway - Convention financière avec l'EPASE concernant les travaux relatifs à la modification de l'accès à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_0002415C.PDF
Rapport d'activité 2017 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) Conseil Métropolitain AR_00024201.PDF
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chamboeuf - Arrêt de projet et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0002421B.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs" rue Maurice Bonnevialle" commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00024169.PDF