Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la Convention de Partenariat financier Projet Urbain Régional (PUR) Conseil Régional, Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002414D.PDF
Tarifs 2019 - Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_000241D6.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Ricamarie - Remplacement des lanternes d'éclairage public par des lanternes à technologie LED Conseil Métropolitain AR_000241F1.PDF
Approbation du renouvellement d'une convention de mise à disposition auprès de l'Etablissement public de coopération culturelle Cité du design/ESADSE (EPCC) Bureau Métropolitain AR_00024170.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Héand à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024236.PDF
EPCC Cité du design - Versement d'une avance sur participation 2018 par anticipation au vote du BP 2019 Conseil Métropolitain AR_000241BC.PDF
Adhésion au groupement d'intérêt public (GIP) Centre Régional Auvergne d'Information Géographique (CRAIG) Bureau Métropolitain AR_0002413F.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour 2019 - Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_000241E6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 18 octobre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024243.PDF
Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre Saint-Etienne métropole, la commune de Lorette et EPORA - Adèle Bourdon - Site Mavilor Proplan Conseil Métropolitain AR_000241F9.PDF
Nouveau Plan Climat Air Energie de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000241EB.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de L'Etrat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024239.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00024144.PDF
Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole - Restitution de la compétence « lycées et collèges » Conseil Métropolitain AR_00024203.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable - Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2018 Conseil Métropolitain AR_000241AF.PDF