Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00022668.PDF
Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) de la commune de ROZIER COTES D'AUREC-Débat sur les orientations du PADD Conseil Métropolitain AR_0002259B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation d'un ancien atelier en gymnase et salle de boxe Conseil Métropolitain AR_00022588.PDF
Délimitation du champ de compétence "Amélioration du parc immobilier bâti" Conseil Métropolitain AR_0002259A.PDF
Réseau de chaleur d'Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00022590.PDF
Travaux de raccordement électrique pour les futures stations d’épuration Campillon et Chazot sur la commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000225B8.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Châteauneuf - Projet ILOT@GE : Développement d’un projet pilote pour démontrer la faisabilité d’une autonomie énergétique Conseil Métropolitain AR_0002258B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Raccordement de la piscine Raymond Sommet et de la salle omnisports au réseau de chaleur de Châteaucreux Conseil Métropolitain AR_0002258A.PDF
Reconnaissance de l'intérêt métropolitain pour les opérations d'aménagement d'ensemble sur les quartiers de Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne et sur le centre-ville de Rive-de-Gier dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain Conseil Métropolitain AR_00022581.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Pavezin – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022596.PDF
Budget supplémentaire du budget principal 2018 et des budgets annexes et autorisation de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00022579.pdf
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FOUILLOUSE Conseil Métropolitain AR_000225A5.PDF
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0002257E.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000225AA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier Conseil Métropolitain AR_00022634.PDF