Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Ricamarie | Conseil Métropolitain | AR_00022668.PDF (1.75 Mo) | |
Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) de la commune de ROZIER COTES D'AUREC-Débat sur les orientations du PADD | Conseil Métropolitain | AR_0002259B.PDF (1.8 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation d'un ancien atelier en gymnase et salle de boxe | Conseil Métropolitain | AR_00022588.PDF (1.81 Mo) | |
Délimitation du champ de compétence "Amélioration du parc immobilier bâti" | Conseil Métropolitain | AR_0002259A.PDF (1.74 Mo) | |
Réseau de chaleur d'Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_00022590.PDF (1.82 Mo) | |
Travaux de raccordement électrique pour les futures stations d’épuration Campillon et Chazot sur la commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_000225B8.PDF (1.77 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Châteauneuf - Projet ILOT@GE : Développement d’un projet pilote pour démontrer la faisabilité d’une autonomie énergétique | Conseil Métropolitain | AR_0002258B.PDF (1.83 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Raccordement de la piscine Raymond Sommet et de la salle omnisports au réseau de chaleur de Châteaucreux | Conseil Métropolitain | AR_0002258A.PDF (1.84 Mo) | |
Reconnaissance de l'intérêt métropolitain pour les opérations d'aménagement d'ensemble sur les quartiers de Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne et sur le centre-ville de Rive-de-Gier dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain | Conseil Métropolitain | AR_00022581.PDF (1.9 Mo) | |
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Pavezin – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion | Conseil Métropolitain | AR_00022596.PDF (1.79 Mo) | |
Budget supplémentaire du budget principal 2018 et des budgets annexes et autorisation de programme et crédits de paiement | Conseil Métropolitain | 00022579.pdf (4.73 Mo) | |
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FOUILLOUSE | Conseil Métropolitain | AR_000225A5.PDF (1.76 Mo) | |
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale | Conseil Métropolitain | AR_0002257E.PDF (1.74 Mo) | |
Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Lorette | Conseil Métropolitain | AR_000225AA.PDF (1.76 Mo) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier | Conseil Métropolitain | AR_00022634.PDF (1.75 Mo) |