Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Développement Durable - subvention 2018 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00022BA4.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00022B97.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00022BA9.PDF
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Participation à la 33ème édition des musicales Bureau Métropolitain AR_00022B94.PDF
Partenariat cadre Economie-Emploi 2018-2019 - Convention entre Saint-Etienne Métropole et Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_00022B83.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00022BAB.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour transfert d'office dans le domaine public métropolitain des voies dénommées "Rue Badiou" et "Impasse Cussinel" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00022BB1.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de La-Tour-en-Jarez – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022594.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00022670.PDF
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENILAC Conseil Métropolitain AR_000225A7.PDF
Avenant n°6 Délégation de services publics transports Conseil Métropolitain AR_000225B2.PDF
Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars Conseil Métropolitain AR_0002259C.PDF
Réfection de voiries sur le lotissement Bel Azur à Saint-Genest-Lerpt - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt Conseil Métropolitain AR_00022667.PDF
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée du Gier Conseil Métropolitain AR_000225AD.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Christo en Jarez - Conditions de sortie du SIEL Conseil Métropolitain AR_0002258E.PDF