Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de la Loire dans le cadre du dispositif " Point Accueil Installation" (PAI) Conseil Métropolitain AR_000225B9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Programmation en acquisition-amélioration et construction neuve - Actualisation d'une opération avec l'OPH de Firminy Conseil Métropolitain AR_00022598.PDF
Travaux d'enfouissement de réseau supplémentaire rue de l'Avenir – Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00022631.PDF
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations Conseil Métropolitain AR_00022582.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Priest-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs allée de la Case au Bois commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_00022633.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022593.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 13 septembre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002266F.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLIEU - bilan de la concertation et arrêt et du projet Conseil Métropolitain AR_0002259F.PDF
Présentation des rapports annuels 2017 des délégataires de service public - Rapport annuel 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_0002266B.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du dossier Conseil Métropolitain AR_000225A1.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00022668.PDF
Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) de la commune de ROZIER COTES D'AUREC-Débat sur les orientations du PADD Conseil Métropolitain AR_0002259B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation d'un ancien atelier en gymnase et salle de boxe Conseil Métropolitain AR_00022588.PDF
Délimitation du champ de compétence "Amélioration du parc immobilier bâti" Conseil Métropolitain AR_0002259A.PDF