Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rue des Canuts - Commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB6.PDF
Approbation des plans de zonage d’eaux pluviales de diverses communes soumis à enquête publique Conseil Métropolitain AR_0001DB96.PDF
compétence GEMAPI - Modifications des statuts du SIMA COISE Conseil Métropolitain AR_0001DB9B.PDF
Gestion du service d’assainissement des communes de La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Fraisses, Roche-la-Molière, Saint-Paul-en-Cornillon et Unieux - Conventions à intervenir avec la Communauté de Communes Loire Semène et le Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Ondaine Conseil Métropolitain AR_0001DB99.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rue Jean de la Fontaine - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBAF.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rue de l’Avenir - Commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB3.PDF
Rapport Développement Durable - 2018 Conseil Métropolitain 0001DB55.pdf
SPL du crématorium de Montmartre - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_0001E205.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 25 janvier 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001DBB8.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Firminy - Modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0001DB9E.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs - Place Nationale - Commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB4.PDF
Arrêt de projet et bilan de la concertation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0001DAD0.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs, basse tension et de télécom - Rue Maurice André - Commune de Saint-Galmier – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB5.PDF
Création d'un collectif des sites d'accueil de la Coupe du Monde de rugby 2023 Conseil Métropolitain AR_0001DB8E.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Lieu-dit « La Jusserandière» - Commune de Cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB1.PDF