Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Fonds de concours Transition Energétique et Ecologique - Commune du Chambon-Feugerolles - Réhabilitation de la piscine municipale de l'Ondaine | Conseil Métropolitain | AR_0001DBAC.PDF (905.53 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fraisses - Travaux de réhabilitation énergétique et d’accessibilité de l’école Jules Ferry | Conseil Métropolitain | AR_0001DBAD.PDF (835.05 Ko) | |
| Débat d'orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budgets annexes | Conseil Métropolitain | 0001DB58.pdf (4.81 Mo) | |
| Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 décembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB7.PDF (815.49 Ko) | |
| Procédure exceptionnelle de révision des attributions de compensation - Voirie - Eaux pluviales - Abris voyageurs | Conseil Métropolitain | AR_0001DB59.PDF (954.42 Ko) | |
| Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de DARGOIRE | Conseil Métropolitain | AR_0001DB92.PDF (874.73 Ko) | |
| Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de l'ADERLY | Conseil Métropolitain | AR_0001DB5A.PDF (888.54 Ko) | |
| Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rues Garonnaire et Avenir - Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB2.PDF (892.43 Ko) | |
| Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_0001DACE.PDF (920.67 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Etrat - Travaux de remplacement de la chaufferie et des fenêtres dans le bâtiment de la mairie | Conseil Métropolitain | AR_0001DBA3.PDF (904.14 Ko) | |
| Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB9.PDF (902.93 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Dargoire - Réhabilitation/extension de l'école maternelle | Conseil Métropolitain | AR_0001DBA5.PDF (917.28 Ko) | |
| Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rue de la Chaux – Avenue de Veauche – tranche 2 - Complément - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB0.PDF (882.6 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0001D4E6.PDF (880.81 Ko) | |
| Protocole d'accord suite au sinistre survenu sur la microcentrale hydroélectrique du barrage de Lavalette | Bureau Métropolitain | AR_0001D500.PDF (826.49 Ko) |