Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec la commune de La Gimond relative à la pré collecte des ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001D4FA.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement des travaux d'éclairage public et d'espaces verts Bureau Métropolitain AR_0001D4FC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0001D4E6.PDF
Protocole d'accord suite au sinistre survenu sur la microcentrale hydroélectrique du barrage de Lavalette Bureau Métropolitain AR_0001D500.PDF
Aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez – Approbation du dossier d’enquête préalable à la Déclaration D’utilité Publique Bureau Métropolitain AR_0001D504.PDF
Contrat territorial du Lignon - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) Bureau Métropolitain AR_0001CB94.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0001CB75.PDF
Convention de partenariat dans le cadre de l'action « Santé Prévention Social » entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001CBAC.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement de la façade sud du Gymnase du puits Thibault Bureau Métropolitain AR_0001CB92.PDF
Vente du bâtiment " PROFILOR" sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Scission partielle de copropriété et établissement d'un nouvel état descriptif de division de copropriété avant vente Bureau Métropolitain AR_0001CB88.PDF
Convention de travaux avec la société coopérative ouvrière de production COGECOOP - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_0001CB98.PDF
Avenant à la convention conclue entre Saint -Etienne Métropole et la SASP ASSE Loire pour la mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0001CB8B.PDF
Plan de Formation 2018/2020 Bureau Métropolitain AR_0001CBAF.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2017 Bureau Métropolitain AR_0001CBA2.PDF
Contrat Rivière Gier – Convention annuelle 2018 avec le SIGR dans le cadre de l’Entente SEM/SIGR Bureau Métropolitain AR_0001CB9E.PDF