Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet | Bureau Métropolitain | AR_000147B3.PDF (787.6 Ko) | |
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 | Bureau Métropolitain | AR_000147DA.PDF (822.08 Ko) | |
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 | Bureau Métropolitain | AR_000147F3.PDF (835.76 Ko) | |
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme | Bureau Métropolitain | AR_000147D4.PDF (720.97 Ko) | |
Travaux d'extraction et évacuation d'enrobés de chaussée amiantes, d'adduction en eau potable, de réseaux d'assainissement et d'aménagement de l'espace public, rue Gambetta à Roche-La-Molière - Lancement d'une consultation pour passation des marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés de travaux | Bureau Métropolitain | AR_000147FC.PDF (915.44 Ko) | |
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - Convention de veille foncière sur le secteur "Pont blanc" | Bureau Métropolitain | AR_000147CF.PDF (754.73 Ko) | |
Soutien à l'entreprise SERIPRO via le dispositif Eco-Investissement | Bureau Métropolitain | AR_000147C9.PDF (759.69 Ko) | |
Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec Orange | Bureau Métropolitain | AR_000147AC.PDF (696.45 Ko) | |
Avenant n°1 lot 1 - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon | Bureau Métropolitain | AR_0001480C.PDF (733.52 Ko) | |
PIA -ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun - Avenant n°1 à la Convention cadre pour la phase de maturation du projet d’innovation Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne - Protocole d'accord de partenariat avec Suez | Bureau Métropolitain | AR_000147DF.PDF (822.57 Ko) | |
Demande d’aide européenne au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020 | Bureau Métropolitain | AR_000147DC.PDF (821.48 Ko) | |
Raccordement du réseau d'assainissement de la route du ruisseau à Bécizieux sur le collecteur Charles Chana du Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Ondaine - Convention | Bureau Métropolitain | AR_000147E0.PDF (757.25 Ko) | |
Marché 2016 VO 437 - Création d'un parking sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_000147EF.PDF (733.91 Ko) | |
Accord cadre Mono attributaire pour la réalisation de travaux de démolition et déconstruction pour le prolongement de la 3ème ligne de tramway - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir | Bureau Métropolitain | AR_00014799.PDF (792.21 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Acquisition du tènement immobilier sis 6 rue Louis Soulié à Saint-Etienne propriété de SODIHA | Bureau Métropolitain | AR_000147D8.PDF (823.49 Ko) |