Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000147E2.PDF
Renouvellement des marchés d'assurance de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00014812.PDF
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet Bureau Métropolitain AR_000147B3.PDF
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 Bureau Métropolitain AR_000147DA.PDF
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 Bureau Métropolitain AR_000147F3.PDF
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme Bureau Métropolitain AR_000147D4.PDF
Travaux d'extraction et évacuation d'enrobés de chaussée amiantes, d'adduction en eau potable, de réseaux d'assainissement et d'aménagement de l'espace public, rue Gambetta à Roche-La-Molière - Lancement d'une consultation pour passation des marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés de travaux Bureau Métropolitain AR_000147FC.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - Convention de veille foncière sur le secteur "Pont blanc" Bureau Métropolitain AR_000147CF.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00013C8A.PDF
Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 Bureau Métropolitain AR_00013CBC.PDF
Mise en place de groupe de puissance électrique temporaire aux abords du stade Geoffroy-Guichard dans le cadre de l'organisation de l'Euro 2016 - Avenant Bureau Métropolitain AR_00013CB6.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00013CAF.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 Bureau Métropolitain AR_00013CB9.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_00013C94.PDF
Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" Bureau Métropolitain AR_00013CAA.PDF