Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Mesures diverses - Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_000147E2.PDF (727.18 Ko) | |
Renouvellement des marchés d'assurance de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00014812.PDF (727.64 Ko) | |
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet | Bureau Métropolitain | AR_000147B3.PDF (787.6 Ko) | |
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 | Bureau Métropolitain | AR_000147DA.PDF (822.08 Ko) | |
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 | Bureau Métropolitain | AR_000147F3.PDF (835.76 Ko) | |
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme | Bureau Métropolitain | AR_000147D4.PDF (720.97 Ko) | |
Travaux d'extraction et évacuation d'enrobés de chaussée amiantes, d'adduction en eau potable, de réseaux d'assainissement et d'aménagement de l'espace public, rue Gambetta à Roche-La-Molière - Lancement d'une consultation pour passation des marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés de travaux | Bureau Métropolitain | AR_000147FC.PDF (915.44 Ko) | |
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - Convention de veille foncière sur le secteur "Pont blanc" | Bureau Métropolitain | AR_000147CF.PDF (754.73 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00013C8A.PDF (814.67 Ko) | |
Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBC.PDF (761.51 Ko) | |
Mise en place de groupe de puissance électrique temporaire aux abords du stade Geoffroy-Guichard dans le cadre de l'organisation de l'Euro 2016 - Avenant | Bureau Métropolitain | AR_00013CB6.PDF (763.87 Ko) | |
Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_00013CAF.PDF (825.79 Ko) | |
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 | Bureau Métropolitain | AR_00013CB9.PDF (836.53 Ko) | |
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de La Ricamarie | Bureau Métropolitain | AR_00013C94.PDF (759.4 Ko) | |
Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" | Bureau Métropolitain | AR_00013CAA.PDF (735.78 Ko) |