Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché 2016 VO 437 - Création d'un parking sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000147EF.PDF
Accord cadre Mono attributaire pour la réalisation de travaux de démolition et déconstruction pour le prolongement de la 3ème ligne de tramway - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir Bureau Métropolitain AR_00014799.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Acquisition du tènement immobilier sis 6 rue Louis Soulié à Saint-Etienne propriété de SODIHA Bureau Métropolitain AR_000147D8.PDF
LEADER - Demande de subvention du Parc du Pilat pour la construction d'une offre d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_000147DB.PDF
Direction générale commune - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_000147E1.PDF
Petit entretien et travaux d’urgence sur les voiries de Saint-Etienne - Lancement d’une consultation d’appel d’offres ouvert en groupement avec la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_000147FD.PDF
Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Gambetta à Roche-la-Molière - Marché n°2014ASRI200 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_000147F1.PDF
Complexe aquatique NAUTIFORM d'Andrézieux-Bouthéon - Désaffectation et restitution d'une emprise foncière à la commune Bureau Métropolitain AR_000147D0.PDF
Avenant au marché de travaux concernant le rétablissement des continuités écologiques entre le Bozançon et le Grand Malval Bureau Métropolitain AR_000147FA.PDF
Soutien à l'entreprise AGTS via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CD.PDF
Migration du logiciel OFEA vers la version Web et acquisition de nouveaux modules Bureau Métropolitain AR_000147EA.PDF
Marché 2014ASRI168 - Maîtrise d’œuvre pour la construction d’ouvrages de franchissement piscicole sur le Furan et ses affluents – Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000147E7.PDF
Aménagement d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Attribution du mandat d'étude à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_000147BE.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec le Centre Jacques Cartier Bureau Métropolitain AR_000147BA.PDF
Avenant n°4 au marché N°2013DECH53 de gestion des déchets ménagers et assimilés (ex CCPSG) lot 2 traitement des ordures résiduelles Bureau Métropolitain AR_000147E4.PDF