Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Roche-la-Molière - Prolongation de la durée du contrat – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00013892.PDF
Attribution d'une aide financière pour l'expérimentation de la mise en œuvre d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_00013889.PDF
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Convention d'avance financière n°3 - Garantie d'emprunt sollicitée par Cap Métropole pour un prêt consenti par le Crédit Agricole Loire/Haute-Loire Conseil Métropolitain AR_00013833.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Signature d'avenants aux conventions d'OPAH-RU sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Conseil Métropolitain AR_00013865.PDF
Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Saison 2016-2017 - Saint-Chamond Vallée du Gier Basket Conseil Métropolitain AR_0001384D.PDF
Avenant n° 1 à la convention foncière tripartite sur le secteur Adèle Bourdon à Lorette entre l’EPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00013837.PDF
Arrêt de projet de PLU de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00013883.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0001387F.PDF
Programme de partenariat avec le pôle recherche et innovation de la Cité du design Conseil Métropolitain AR_0001383E.PDF
Groupement de commandes avec la Ville de Saint-Etienne pour l'acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes - Election des représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes Conseil Métropolitain AR_000138A6.PDF
Modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier : modalités de mise à disposition du public du public Conseil Métropolitain AR_00013877.PDF
Création d’un fonds de soutien dédié au tourisme d’affaire en lien avec les domaines d’innovation du territoire Conseil Métropolitain AR_00013840.PDF
Détermination des prix de vente de l'énergie du réseau de chaleur de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001388A.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Répondre aux besoins spécifiques des ménages en grande difficulté sociale et économique (action n°10) - Participation de Saint-Etienne Métropole au Fonds Solidarité Logement (FSL) - Année 2016 Conseil Métropolitain AR_0001385F.PDF
Mise en séparatif des rues Saint-Just, Bel Air et Jean Faure à La Fouillouse - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_0001348C.PDF