Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AD.PDF
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole - Avenant n° 3 à la convention de concession - Révision de la participation prévisionnelle de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013834.PDF
Approbation de la modification n°1 du règlement de publicité de la Ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00013873.PDF
Design Tech Elevator - Soutien aux programmes d’accompagnement de startups et PME des secteurs du numérique, du manufacturing et du design Conseil Métropolitain AR_0001383A.PDF
SDCI - Versement Transport Conseil Métropolitain AR_00013846.PDF
Institution de la taxe d’aménagement Conseil Métropolitain AR_00013874.PDF
Contrat de ville - Programmation 2016 - Deuxième tranche Conseil Métropolitain AR_00013859.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de développement Conseil Métropolitain AR_000138A1.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune de Saint-Héand – Prolongation de la durée du contrat – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Remplacement du parc compteurs - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00013893.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00013880.PDF
Modifications statutaires – Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013816.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation - Extension lieu-dit le Liversin à Cellieu Conseil Métropolitain AR_00013853.PDF
Dispositif OùRA! : convention d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers Conseil Métropolitain AR_00013845.PDF
Partenariat entre l'EPORA et Saint-Etienne Métropole - Convention d'objectifs Conseil Métropolitain AR_00013872.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et Saint-Chamond pour l'année 2016 Bureau Métropolitain AR_00013478.PDF