Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000123E3.PDF
Travaux d’aménagement de l’avenue Jean Faure sur la commune de La Fouillouse - Avenant n°1 relatif à la réalisation de prestations complémentaires avec l’Entreprise Eurovia Bureau Métropolitain AR_00012402.PDF
Programme d’action de prévention des inondations (PAPI) complet du bassin versant Gier – dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_000123CD.PDF
Cotisations "Economie et innovation 2016" Bureau Métropolitain AR_000123DD.PDF
Vote des tarifs de l'eau potable Conseil Métropolitain AR_0001225D.PDF
Réhabilitation du tènement locatif à vocation tertiaire sis 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012275.PDF
Cellieu - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012278.PDF
Plan " Ecole Numérique " 2016-2019 - Orientations générales Conseil Métropolitain AR_00012263.PDF
Transfert et reprise des résultats 2015 des budgets annexes réseaux de chaleur des communes Conseil Métropolitain AR_0001225B.PDF
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_000121FE.PDF
Syndicat intercommunal de production d'eau potable de la Plaine du Forez Sud (SIPROFORS) - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00012290.PDF
Avenant à la convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001226F.PDF
Subventions aux associations dans le domaine de la transition énergétique Conseil Métropolitain AR_0001226A.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00012285.PDF
Approbation du Compte Administratif 2015 Conseil Métropolitain 00012235.pdf