Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mise en place d'un système de sécurité des locaux techniques et des bâtiments d'accueil pour les aires d'accueil des gens du voyage de Firminy, Saint-Genest-Lerpt et Rive-de-Gier - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2016 PATR 32 pour modification du fonctionnement du système de sécurité et validation d'une nouvelle décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires Bureau Métropolitain AR_000123FB.PDF
Plan d'Education à l'Eco-citoyenneté et au Développement Durable pour le jeune public - 2017-2020 Bureau Métropolitain AR_0001240C.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement rue du Pressensé sur la commune de Rive-de-Gier - Marché passé avec Geolis Bureau Métropolitain AR_000123FF.PDF
Forum de l'Enseignement Supérieur 2017 Bureau Métropolitain AR_000123DF.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000123EA.PDF
Suivi du comportement de barrages d'eau potable de Saint-Etienne Métropole - 2 lots - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_000123F8.PDF
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE Bureau Métropolitain AR_000123F7.PDF
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_000123CE.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio Bureau Métropolitain AR_000123FC.PDF
Avenant n°1 au marché 2013VO253 - Travaux de mise en accessibilité quais bus et trolleybus Bureau Métropolitain AR_00012404.PDF
Accès du personnel de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole au restaurant administratif de La Terrasse - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_000123E9.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000123E4.PDF
Fourniture de tenues pour le personnel des services accueil et surveillance du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00012405.PDF
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence Bureau Métropolitain AR_00012403.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la viande à La Talaudière - Marché négocié en application de l’article 30-I-10° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 Bureau Métropolitain AR_000123F5.PDF