Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPI) du Gier - Avis de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00012261.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de La Grand'Croix Conseil Métropolitain AR_00012283.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l’eau potable - Approbation des conventions et autorisation de signer les conventions à intervenir Conseil Métropolitain AR_0001227D.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d'entretien de voirie par les communes Conseil Métropolitain AR_0001227B.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Partenariat avec les plateformes de financement Conseil Métropolitain AR_00012264.PDF
Budget supplémentaire du Budget Principal 2016 et des Budgets Annexes et autorisation de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00012236.pdf
Réhabilitation d'une friche industrielle à Saint-Héand - Création d'un hôtel d'entreprises - Approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012274.PDF
Affectation des résultats 2015 Conseil Métropolitain AR_0001223C.PDF
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de la Grand’Croix Conseil Métropolitain AR_000121FF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 09 juin 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00012288.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Bilan et clôture de la concertation en application de l'article L103-6 du Code de l'Urbanisme Conseil Métropolitain AR_000121FD.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l’assainissement - Approbation des conventions et autorisation de signer les conventions à intervenir Conseil Métropolitain AR_0001227E.PDF
Approbation du compte de gestion 2015 Conseil Métropolitain AR_00012238.PDF
ZAC des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012272.PDF
Transfert de la dette voirie au 01/01/2016 - Convention pour remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001225C.PDF