Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Etude d'amélioration des échangeurs de la Grand'Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude Bureau Métropolitain AR_0001347E.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00013479.PDF
Scission de l'accord cadre 2013-001 Travaux neufs - Aménagements urbains conclu par la commune du Chambon-Feugerolles Lot n°1 Voirie Mobilier Urbain Signalisation verticale et horizontale Lot n°2 Terrassement – Maçonnerie - Enrochement Bureau Métropolitain AR_00013481.PDF
EcoQuartier des Berges du Gier (ex site Pasteur) à L'HORME - Convention d'études et de veille foncière tripartite EPORA / Saint-Etienne Métropole / L'HORME Bureau Métropolitain AR_00013447.PDF
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation des dossiers de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire - Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes Bureau Métropolitain AR_0001347F.PDF
Travaux de mise en séparatif de la rue de La Chazotte sur la commune de La Talaudière - Marché passé avec SEETP Robinet - Marché n°2015ASRI166 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0001348B.PDF
Marché de maintenance de la climatisation, de la ventilation et du chauffage des bâtiments gérés par Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 2 au marché n° 2013 DCAP 376 Bureau Métropolitain AR_00013487.PDF
Soutien à l'entreprise TRV via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_00013451.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et Saint-Chamond pour l'année 2016 Bureau Métropolitain AR_00013478.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'eau potable, place de la Croix de Mission, à Saint-Martin-la-Plaine - Marché passé avec VDI Bureau Métropolitain AR_00013483.PDF
Exploitation du service d'alimentation en eau potable des communes de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00013485.PDF
Convention Cadre de partenariat - Centre ressources départemental de la médiation numérique Zoomacom Bureau Métropolitain AR_00013477.PDF
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0001345D.PDF
Travaux de construction du crématorium Sud-Loire à Saint-Etienne - Choix du titulaire à l'issue de la procédure de conception-réalisation - Autorisation de signature du marché Bureau Métropolitain AR_00013444.PDF
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain Bureau Métropolitain AR_00013476.PDF