Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Etude d'amélioration des échangeurs de la Grand'Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude | Bureau Métropolitain | AR_0001347E.PDF (777.32 Ko) | |
Acquisitions d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00013479.PDF (932 Ko) | |
Scission de l'accord cadre 2013-001 Travaux neufs - Aménagements urbains conclu par la commune du Chambon-Feugerolles Lot n°1 Voirie Mobilier Urbain Signalisation verticale et horizontale Lot n°2 Terrassement – Maçonnerie - Enrochement | Bureau Métropolitain | AR_00013481.PDF (784.33 Ko) | |
EcoQuartier des Berges du Gier (ex site Pasteur) à L'HORME - Convention d'études et de veille foncière tripartite EPORA / Saint-Etienne Métropole / L'HORME | Bureau Métropolitain | AR_00013447.PDF (764.56 Ko) | |
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation des dossiers de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire - Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes | Bureau Métropolitain | AR_0001347F.PDF (992.38 Ko) | |
Travaux de mise en séparatif de la rue de La Chazotte sur la commune de La Talaudière - Marché passé avec SEETP Robinet - Marché n°2015ASRI166 - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_0001348B.PDF (771.88 Ko) | |
Marché de maintenance de la climatisation, de la ventilation et du chauffage des bâtiments gérés par Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 2 au marché n° 2013 DCAP 376 | Bureau Métropolitain | AR_00013487.PDF (765.08 Ko) | |
Soutien à l'entreprise TRV via le dispositif éco-investissement | Bureau Métropolitain | AR_00013451.PDF (736.3 Ko) | |
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et Saint-Chamond pour l'année 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00013478.PDF (770.75 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'eau potable, place de la Croix de Mission, à Saint-Martin-la-Plaine - Marché passé avec VDI | Bureau Métropolitain | AR_00013483.PDF (764.66 Ko) | |
Exploitation du service d'alimentation en eau potable des communes de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_00013485.PDF (761.15 Ko) | |
Convention Cadre de partenariat - Centre ressources départemental de la médiation numérique Zoomacom | Bureau Métropolitain | AR_00013477.PDF (754.28 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_0001345D.PDF (828.71 Ko) | |
Travaux de construction du crématorium Sud-Loire à Saint-Etienne - Choix du titulaire à l'issue de la procédure de conception-réalisation - Autorisation de signature du marché | Bureau Métropolitain | AR_00013444.PDF (792.37 Ko) | |
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain | Bureau Métropolitain | AR_00013476.PDF (741.11 Ko) |