Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à l'innovation - Expérimentation Mobilier urbain recyclé et plugé - Post Industrial Crafts (PIC) Bureau Métropolitain AR_00042F9C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_00042F54.PDF
Dispositif Welcom Pack Design - Accompagnement de 4 entreprises - Modification du règlement Bureau Métropolitain AR_00042F9A.PDF
Adhésion au cluster Indura Auvergne Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_00042F6A.PDF
Ville de Saint-Etienne - Ilot Martin d'Aurec : convention opérationnelle entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00042F64.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Courts-Circuits Bureau Métropolitain AR_00042FA5.PDF
Appel à projets "Pour le développement de solutions de mobilité à Saint-Etienne Métropole" à destination des structures à impact social, sociétal et environnemental- Attribution d'une subvention Bureau Métropolitain AR_00042F7D.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Programmation de Cirque dans les communes Bureau Métropolitain AR_00042FA2.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042FA7.PDF
Convention de financement "diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle : création d’une académie de médiation" entre Saint-Etienne Métropole et l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00042F9D.PDF
Avenant au contrat collectif de prévoyance Bureau Métropolitain AR_00042FD3.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00042F43.PDF
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation Bureau Métropolitain AR_00042FBE.PDF
Convention constitutive de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la DREAL et Saint-Etienne Métropole : travaux de dévoiement du réseau d’assainissement à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00042FC2.PDF
Convention de financement des travaux d'assainissement collectif par l'association Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00042FC3.PDF