Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutien à l'innovation - Expérimentation Mobilier urbain recyclé et plugé - Post Industrial Crafts (PIC) | Bureau Métropolitain | AR_00042F9C.PDF (275.5 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy | Bureau Métropolitain | AR_00042F54.PDF (209.48 Ko) | |
Dispositif Welcom Pack Design - Accompagnement de 4 entreprises - Modification du règlement | Bureau Métropolitain | AR_00042F9A.PDF (304.82 Ko) | |
Adhésion au cluster Indura Auvergne Rhône-Alpes | Bureau Métropolitain | AR_00042F6A.PDF (188.08 Ko) | |
Ville de Saint-Etienne - Ilot Martin d'Aurec : convention opérationnelle entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00042F64.PDF (203.61 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Courts-Circuits | Bureau Métropolitain | AR_00042FA5.PDF (189.04 Ko) | |
Appel à projets "Pour le développement de solutions de mobilité à Saint-Etienne Métropole" à destination des structures à impact social, sociétal et environnemental- Attribution d'une subvention | Bureau Métropolitain | AR_00042F7D.PDF (214.29 Ko) | |
Charte de Coopération Culturelle - Programmation de Cirque dans les communes | Bureau Métropolitain | AR_00042FA2.PDF (192.6 Ko) | |
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042FA7.PDF (189.1 Ko) | |
Convention de financement "diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle : création d’une académie de médiation" entre Saint-Etienne Métropole et l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00042F9D.PDF (188.5 Ko) | |
Avenant au contrat collectif de prévoyance | Bureau Métropolitain | AR_00042FD3.PDF (144.15 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00042F43.PDF (210.7 Ko) | |
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation | Bureau Métropolitain | AR_00042FBE.PDF (221.46 Ko) | |
Convention constitutive de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la DREAL et Saint-Etienne Métropole : travaux de dévoiement du réseau d’assainissement à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00042FC2.PDF (189.17 Ko) | |
Convention de financement des travaux d'assainissement collectif par l'association Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00042FC3.PDF (190.49 Ko) |