Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
STELYTEC II : mandat d'études confié à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0004106F.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Vivardis Bureau Métropolitain AR_00041041.PDF
Co-financement d'une étude de faisabilité de liaison modes doux entre la Loire et la Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_00041074.PDF
Convention opérationnelle Berges du Gier conclue entre la Ville de Rive-de-Gier, EPORA et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00041070.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_0004106D.PDF
Désignation d'un déontologue pour les élus Bureau Métropolitain AR_00041079.PDF
Soutien aux usages numériques 2023 - Animation du réseau des fablab par Zoomacom Bureau Métropolitain AR_0004104A.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Pôle Minalogic Bureau Métropolitain AR_00041047.PDF
Mise en place d'un dispositif d'aide en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023

Bureau Métropolitain AR_00041018.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association RugbyMed Bureau Métropolitain AR_0004105F.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041066.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Manutech USD Bureau Métropolitain AR_00041044.PDF
Fonds Eau Saint-Étienne Métropole : approbation d'un nouveau règlement Bureau Métropolitain AR_00041076.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00041062.PDF
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : validation des projets retenus au titre de la deuxième session Bureau Métropolitain AR_0004106E.PDF