Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aide à l’innovation : Plateforme d’accélération vers l’industrie du futur : Quatrium Auvergne-Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0004104B.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041065.PDF
Convention Programme d'action de prévention des inondations (PAPI) de l'Ondaine - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00041078.PDF
ZAC Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31 décembre 2022 - Avenant n°3 au traité de concession Bureau Métropolitain AR_00041071.PDF
Gestion des terrains familiaux locatifs des gens du voyage de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00041068.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0004107A.PDF
Convention attributive de subvention AURA RUGBY TOUR Bureau Métropolitain AR_00041055.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_00041069.PDF
Convention d'offre de concours entre Saint-Etienne Métropole et Andrézieux Bouthéon - Participation financière de Saint Etienne Métropole à la rénovation du stade Baudras Bureau Métropolitain AR_00041060.PDF
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_00041063.PDF
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°4 Bureau Métropolitain AR_00041056.PDF
Programme de soutien à l’entrepreneuriat 2023 Bureau Métropolitain AR_0004104C.PDF
Fondation de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2023 Bureau Métropolitain AR_00041035.PDF
Plateforme d’observation des projets et des stratégies urbaines (POPSU) - Convention "POPSU transitions" Bureau Métropolitain AR_00041073.PDF
Plan pauvreté - Programme d'actions favorisant l'inclusion sociale et numérique, la découverte du territoire et l'accès aux loisirs et aux droits Bureau Métropolitain AR_00041064.PDF