Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de reseaux secs « Chemin de Rapeau » commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D14.PDF (393.31 Ko) | |
Instauration de périmètres d'étude de projet sur les communes de Roche-la-Molière et de Saint-Genest-Lerpt - Secteurs Nord de la ZI Grüner et ex-échangeur Tissot (RM 201) | Conseil Métropolitain | AR_00040C39.PDF (568.09 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue des Roseaux sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D11.PDF (371.85 Ko) | |
SRADDET - Modification n°1 - Consultation des Personnes Publiques Associées par la Région Auvergne-Rhône Alpes – Avis de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00040C77.PDF (529.27 Ko) | |
Concertation du Plan de Mobilité | Conseil Métropolitain | AR_00040CB2.PDF (432.02 Ko) | |
Budgets supplémentaires 2023, budget principal , budgets annexes et budgets rattachés - Adoption | Conseil Métropolitain | 00040C5A.pdf (3.2 Mo) | |
Régie d'eaux brutes - Territoire du Furan - Extension du périmètre et modification des statuts de la régie | Conseil Métropolitain | AR_00040CF1.PDF (428.5 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 8 février 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand pour le financement de l'extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon | Conseil Métropolitain | AR_00040C86.PDF (422.69 Ko) | |
Opération Novaciéries à Saint-Chamond - Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 | Conseil Métropolitain | AR_00040CA1.PDF (494.72 Ko) | |
Syndicat Mixte d’Aménagement des Gorges de la Loire (SMAGL) – Offre de concours – Etudes pour la rénovation du hameau des échandes | Conseil Métropolitain | AR_00040CAC.PDF (335.3 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00040D1F.PDF (476.18 Ko) | |
Avenant n°1 à la convention de fourniture d'eau brute en gros au Syndicat des Eaux de Montregard (43) | Conseil Métropolitain | AR_00040CC1.PDF (405.41 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Chemin du Port et rue du Moulin - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D12.PDF (421.81 Ko) | |
Opération d'intérêt métropolitain "La Rivière - Valbenoîte" à Saint-Etienne : Prise en considération d'un périmètre d'étude | Conseil Métropolitain | AR_00040C75.PDF (344.05 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cellieu - Construction d'un bâtiment multiservices | Conseil Métropolitain | AR_00040C95.PDF (436.65 Ko) |