Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat a Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_000400BE.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000400C0.PDF
Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A3.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : développement du dispositif et évolution des modalités de financement Conseil Métropolitain AR_000400A7.PDF
Travaux d’enfouissement des réseaux secs - Rue de Bourgeat sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_000400B9.PDF
Candidature à la labellisation Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles (ex-Citergie), dans le cadre de la stratégie Climat-Air-Energie de Saint-Etienne Métropole - Approbation du Plan d'actions Conseil Métropolitain AR_00040070.PDF
Abandon de recette - Pôle métropolitain - Mise à disposition de personnel Conseil Métropolitain AR_0004008B.PDF
Politique tarifaire du Nautiform - Actualisation Conseil Métropolitain AR_000400A8.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0004009E.PDF
Indemnité de fonction du Président Conseil Métropolitain AR_000400CE.PDF
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation Conseil Métropolitain AR_000400A2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative Conseil Métropolitain AR_00040072.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 18 juillet 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon pour le financement de l'aménagement du parc de loisirs des bords de Loire Conseil Métropolitain AR_00040073.PDF
Tarifs des Transports scolaires : adaptation du paiement des 2ème et 3ème trimestre Conseil Métropolitain AR_000400A9.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 31 mai 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la Commune de La Terrasse-sur-Dorlay pour le financement de la rénovation du local tennis Conseil Métropolitain AR_00040074.PDF