Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Tour-en-Jarez - Réalisation d'un pôle de loisir communal Conseil Métropolitain AR_00040075.PDF
Taxe d’aménagement – Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0004008C.PDF
Conditions générales d'accès et d'utilisation du service (CGAUS) pour les vélos en libre service (VLS) - Avenant Conseil Métropolitain AR_000400AF.PDF
Astreintes Direction Gestion des bâtiments Bureau Métropolitain AR_0003FC8C.PDF
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation Bureau Métropolitain AR_0003FC82.PDF
Salon de l'Agriculture Paysanne et de l'Alimentation de la Loire 2023 - Subvention à l'Association Verts de Terre Bureau Métropolitain AR_0003FC5F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_0003FC5E.PDF
Club des Entrepreneurs de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC63.PDF
Programme de coopération de l’Economie Sociale et Solidaire (Process) – ENACTUS France – Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC6E.PDF
Programmation du contrat de ville 2023 - Tranche 3 Bureau Métropolitain AR_0003FC5C.PDF
Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments Bureau Métropolitain AR_0003FC8A.PDF
Nouveau dispositif d'accompagnement à l'innovation par le design : Welcome Pack Design Bureau Métropolitain AR_0003FC77.PDF
Saint-Chamond - La Varizelle - Cession d'une emprise foncière à la société D2P dans le cadre de l'aménagement de la Zone commerciale Bureau Métropolitain AR_0003FC58.PDF
Convention Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003FC80.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003FC53.PDF