Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc | Conseil Métropolitain | AR_000400A3.PDF (333.23 Ko) | |
Gestion urbaine et sociale de proximité : développement du dispositif et évolution des modalités de financement | Conseil Métropolitain | AR_000400A7.PDF (335.12 Ko) | |
Travaux d’enfouissement des réseaux secs - Rue de Bourgeat sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_000400B9.PDF (341.17 Ko) | |
Candidature à la labellisation Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles (ex-Citergie), dans le cadre de la stratégie Climat-Air-Energie de Saint-Etienne Métropole - Approbation du Plan d'actions | Conseil Métropolitain | AR_00040070.PDF (619.44 Ko) | |
Abandon de recette - Pôle métropolitain - Mise à disposition de personnel | Conseil Métropolitain | AR_0004008B.PDF (317.52 Ko) | |
Politique tarifaire du Nautiform - Actualisation | Conseil Métropolitain | AR_000400A8.PDF (477.65 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0004009E.PDF (504.16 Ko) | |
Indemnité de fonction du Président | Conseil Métropolitain | AR_000400CE.PDF (418.93 Ko) | |
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_000400A2.PDF (462.07 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative | Conseil Métropolitain | AR_00040072.PDF (456.18 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 18 juillet 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon pour le financement de l'aménagement du parc de loisirs des bords de Loire | Conseil Métropolitain | AR_00040073.PDF (428.2 Ko) | |
Tarifs des Transports scolaires : adaptation du paiement des 2ème et 3ème trimestre | Conseil Métropolitain | AR_000400A9.PDF (419.26 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 31 mai 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la Commune de La Terrasse-sur-Dorlay pour le financement de la rénovation du local tennis | Conseil Métropolitain | AR_00040074.PDF (425.8 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 02 mars 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_000400C2.PDF (271.81 Ko) | |
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc | Conseil Métropolitain | AR_0004009F.PDF (337.31 Ko) |