Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protection sociale complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00046207.PDF
Projet de convention de coopération public-public entre le Conservatoire botanique national du Massif central et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du plan d'intervention 2024-2026 de la stratégie biodiversité métropolitaine et proposition d'annexe financière 2024 Bureau Métropolitain AR_000460A3.PDF
Contrat de concession de licence "stade Geoffroy-Guichard" entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000461E5.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'Association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_000461F1.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du FC Saint-Joseph Saint-Martin Bureau Métropolitain AR_000461AC.PDF
Stratégie Territoriale Emploi Formation - Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention et cotisation 2024 Bureau Métropolitain AR_0004616E.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004614A.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00046198.PDF
Amélioration des mobilités entre Lyon et Saint-Etienne : Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre l'Etat et Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réaménagement de l'échangeur n°13 sur l'A47 Bureau Métropolitain AR_000461F3.PDF
Programme Local de l'Habitat - Interventions de Saint-Etienne Métropole dans la rénovation de l'habitat privé ancien - Gestion transitoire Bureau Métropolitain AR_00046155.PDF
Modification des modalités de mise en œuvre du "Fonds air Véhicules" Bureau Métropolitain AR_00046073.PDF
FRENCH TECH Saint-Étienne LYON - Soutien 2024 Bureau Métropolitain AR_000461A2.PDF
Actions en faveur de la transmission - reprise des exploitations agricoles - Convention de coopération avec la Chambre d’agriculture pour 2024 Bureau Métropolitain AR_00046149.PDF
Convention avec l’éco-organisme Ecomaison – Autorisation de signer une convention d’organisation pour la collecte, le transport, le traitement des articles de bricolage et de jardinage (ABJ) Bureau Métropolitain AR_00046203.PDF
Contrat Local des Solidarités 2024 - 2027 Première tranche de subventions Bureau Métropolitain AR_00046163.PDF