Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL Bureau Métropolitain AR_000461E1.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Enactus Bureau Métropolitain AR_00046194.PDF
Subvention Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_000461A7.PDF
Convention avec FACE LOIRE dans le cadre de l'action "les Jeux de la diversité" Bureau Métropolitain AR_00046160.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00046168.PDF
Fixation du taux de promotion des avancements de grade Bureau Métropolitain AR_00046205.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Metaview Bureau Métropolitain AR_0004619D.PDF
Saint-Etienne - Rue du serment du Jeu de Paume - Cession d'un tènement foncier au profit de l'entreprise Méon dans la perspective de sa relocalisation Bureau Métropolitain AR_00046169.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Espace Boris Vian Bureau Métropolitain AR_000461CE.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - Association CLEO - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046170.PDF
Appel à Manifestation d'Intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole : abandon du lauréat et réorientation du projet Bureau Métropolitain AR_00046097.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à France Active Loire Bureau Métropolitain AR_00046191.PDF
Charte de coopération culturelle - Convention d'objectifs - Association "Regards et Mouvements" 2024/2027 Bureau Métropolitain AR_000461A6.PDF
Soutien à la Communauté d’Innovation Design et Développement Durable (CI3D) - Subventions 2024 Bureau Métropolitain AR_0004619B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l’association des parents d’élèves (APEV) de l’école publique élémentaire de la Vivaraize Bureau Métropolitain AR_000461E4.PDF