Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à Manifestation d'Intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole : abandon du lauréat et réorientation du projet Bureau Métropolitain AR_00046097.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à France Active Loire Bureau Métropolitain AR_00046191.PDF
Charte de coopération culturelle - Convention d'objectifs - Association "Regards et Mouvements" 2024/2027 Bureau Métropolitain AR_000461A6.PDF
Soutien à la Communauté d’Innovation Design et Développement Durable (CI3D) - Subventions 2024 Bureau Métropolitain AR_0004619B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l’association des parents d’élèves (APEV) de l’école publique élémentaire de la Vivaraize Bureau Métropolitain AR_000461E4.PDF
Convention attributive de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000461EC.PDF
Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de groupement Bureau Métropolitain AR_000461F8.PDF
Convention avec l’éco-organisme Cyclevia – Convention d’organisation pour la collecte, le transport, le traitement des huiles minérales Bureau Métropolitain AR_000461F9.PDF
Partenariats avec Arthropologia, Campus Montravel, le Syndicat d’apiculture 42, le Centre l’hirondelle et Saint-Etienne Métropole - Conventions de partenariat et d’objectifs dans le cadre du programme d’intervention de la stratégie biodiversité sur la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_000460A7.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Chœur d'Hommes "les Amis Réunis" Bureau Métropolitain AR_000461DD.PDF
Régie de l'Ondaine : création d'un poste de Directeur et sa rémunération Bureau Métropolitain AR_00046208.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Espace Alfred Sisley Bureau Métropolitain AR_000461A9.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - ACCTIFS - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_0004618D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00046152.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à l'Association Cigales Bureau Métropolitain AR_00046199.PDF