Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°1 au Règlement administratif et financier d'attribution du fonds de concours Plan de relance métropolitain 2021-2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEF1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue Alfred Nobel - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF78.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_0003EF1E.PDF
Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDE.PDF
Stratégie biodiversité métropolitaine Conseil Métropolitain AR_0003EF0D.PDF
Vélos en libre-service et location longue durée VéliVert - Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation (CGAU) Conseil Métropolitain AR_0003EF2B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Rénovation de la salle Henri Poncet et aménagement de ses abords Conseil Métropolitain AR_0003EEF5.PDF
Désignation de représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003EF7E.PDF
Sites Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Modification de la désignation des membres de la commission locale Conseil Métropolitain AR_0003EF22.PDF
Travaux de création d’un poste et d’extension de réseau électrique - Propriété Phoenix - Commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF7A.PDF
Travaux d’extension BTS « Les Echeries » 36 KVa pour alimenter la STEP de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF32.PDF
Taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale et des taxes foncières applicables en 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDC.PDF
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0003EF1F.PDF
Convention partenariale régissant les tarifications multimodales Cars Région Loire + STAS et Cars Région Loire + STAS + TER Conseil Métropolitain AR_0003EF2D.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 25 janvier 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003EF81.PDF