Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de Grand passage des gens du voyage située à Andrezieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0003F054.PDF
Site Le Corbusier- Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale internationale de musique vocale contemporaine - Festyvoval 2023 "EQUINOXES" Bureau Métropolitain AR_0003F065.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trois pas pour Selim Bureau Métropolitain AR_0003F062.PDF
Mise en conformité du système d'assainissement de Saint-Genest-Lerpt - Réalisation d'un bassin de rétention et d'une canalisation de transfert des effluents - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0003F06B.PDF
Soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation : Programme Pitchs 2023 de l'école de la Comédie Bureau Métropolitain AR_0003F05C.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_0003F066.PDF
Programme Local de l'Habitat - Avenant n° 2 à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site de La Bachasse Route de Saint-Paul Bureau Métropolitain AR_0003F057.PDF
Soutien à l'entreprise "Le P'tit Saint Just" à Doizieux via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0003F044.PDF
Soutien à Noveka ! - Avenant n°2 (année 2023) à la convention de financement triennale 2021-2023 Bureau Métropolitain AR_0003F05A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003F055.PDF
Adhésion auprès de l’organisme Sud Loire Santé au travail pour assurer la surveillance médicale auprès du personnel en contrat de droit privé au sein de la régie assainissement Bureau Métropolitain AR_0003F081.PDF
Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 1 Bureau Métropolitain AR_0003F053.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien dégradé du centre-ville de Firminy - Approbation du dossier d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0003F03F.PDF
Dispositif I-DEMO - Présentation et règlement d'intervention Bureau Métropolitain AR_0003F061.PDF
Attribution de subventions à des Associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F058.PDF