Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dispositif I-DEMO - Présentation et règlement d'intervention Bureau Métropolitain AR_0003F061.PDF
Attribution de subventions à des Associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F058.PDF
La Talaudière - Place du 14 juillet - Travaux d'aménagement du contournement de la place - Régularisation foncière - Acquisition auprès de Alliade Habitat Bureau Métropolitain AR_0003F076.PDF
Taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale et des taxes foncières applicables en 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDC.PDF
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0003EF1F.PDF
Convention partenariale régissant les tarifications multimodales Cars Région Loire + STAS et Cars Région Loire + STAS + TER Conseil Métropolitain AR_0003EF2D.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 25 janvier 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003EF81.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chambœuf - Aménagement de l'espace de loisirs la Coulée verte Conseil Métropolitain AR_0003EF0C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Telecom - Rue de la Croix de l’Orme sur la commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF73.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - ECM Sorbiers – Aménagement d’une boucle nature, patrimoine et design - Commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF79.PDF
Budgets primitifs 2023, budgets principal, annexes et rattachés - Présentation Conseil Métropolitain 0003EED8.pdf
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEE2.PDF
Création d'un dispositif de fonds de concours aux projets communaux de désimperméabilisation et de végétalisation des cours Conseil Métropolitain AR_0003EF10.PDF
Dispositif de fonds de concours pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs Conseil Métropolitain AR_0003EF23.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Farnay - Reconstruction de la salle des fêtes de la Loge du Trêve Conseil Métropolitain AR_0003EEF9.PDF