Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de L'Horme - Acquisition de terrains en emplacement réservé suite à l'exercice d'un droit de délaissement Bureau Métropolitain AR_0003D4B5.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_0003D4AE.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Mécénat Bureau Métropolitain AR_0003D491.PDF
Soutien à l'entreprise "L'Oule de Blé" à Saint-Bonnet-les-Oules via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0003D4A9.PDF
Avenant au programme d'action et de prévention des inondations (PAPI) Gier Bureau Métropolitain AR_0003D4B2.PDF
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel 2021 - Présentation des rapports annuels 2021 des délégataires de service public Conseil Métropolitain AR_0003D2DB.PDF
Travaux d’extension de réseau basse tension - La Gueze propriété Barellon Zennaf commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D32C.PDF
Travaux de dissimulation Télécom Croix Benière - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2F4.PDF
SPL Cap Métropole - Modification des statuts de la société Conseil Métropolitain AR_0003D2DA.PDF
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et annexe transport - Exercice 2022 Conseil Métropolitain AR_0003D2B7.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarif applicables au 1er janvier 2023 Conseil Métropolitain AR_0003D2E7.PDF
Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprises Conseil Métropolitain AR_0003D2C4.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003D35D.PDF
Travaux de dissimulation carrefour avenue Industrie / Espoir/ Jeu de boules à Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2F7.PDF
Voeu - Pour défendre la liberté de la presse en toutes circonstances Conseil Métropolitain AR_0003D36F.PDF