Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Décision modificative n°2 Conseil Métropolitain 0003D2AF.pdf
Travaux de dissimulation carrefour avenue Industrie / Espoir/ Jeu de boules à Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2F7.PDF
Voeu - Pour défendre la liberté de la presse en toutes circonstances Conseil Métropolitain AR_0003D36F.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Talaudière à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0003D347.PDF
Concession relative à l'opération de traitement de l'habitat ancien dégradé sur le centre ville de Firminy - Garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0003D2D2.PDF
Travaux d’extension Basse tension poste «La Cordelière » propriété Free mobile - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D301.PDF
Elaboration du Plan de Mobilité 2025-2035 de Saint-Etienne Métropole - Approbation Conseil Métropolitain AR_0003D2AB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Aménagement paysager du Parc Louis Aragon et réhabilitation du local municipal Conseil Métropolitain AR_0003D2CD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Aménagement des espaces paysagers du centre bourg Conseil Métropolitain AR_0003D2CA.PDF
Révisions libres des attributions de compensation communales au titre de travaux exceptionnels de voirie Conseil Métropolitain AR_0003D2C5.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d’un acompte sur participation 2023 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003D2BD.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de Développement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003D2DD.PDF
Approbation du Schéma Régional de Développement Economique, d’Internationalisation et d’Innovation (SRDEII) Conseil Métropolitain AR_0003D2D6.PDF
Budgets Parcs et aires de stationnement et réseaux de chaleur - Modifications de l'affectation des résultats 2021 Conseil Métropolitain AR_0003D2C7.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Le Becot » commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2F9.PDF