Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Débat sur la protection complémentaire Bureau Métropolitain AR_0003DF15.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003DE9B.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Saint-Etienne Handisport Bureau Métropolitain AR_0003DEF0.PDF
Aide aux commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville/Le Montcel) Bureau Métropolitain AR_0003DE96.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_0003D493.PDF
ZA Loti - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D482.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi Bureau Métropolitain AR_0003D4B7.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier ATELIER ESPOIR 53, rue de la République à Saint-Chamond - QPV centre-ville Bureau Métropolitain AR_0003D49A.PDF
Approbation de la candidature du territoire LOIRE au programme Européen de développement rural LEADER 2023-2027 Bureau Métropolitain AR_0003D4AB.PDF
Partenariat avec l'association Conservatoire des Espaces Naturels Rhône Alpes - Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs - Année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003D480.PDF
Contrat de Rivière - Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand'Croix - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Mme Véronique ALEXIS et de la SCI Jean-Jacques - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003D4B4.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D497.PDF
Mandat d’étude à la SPL CAP Métropole pour le Plan vélo métropolitain Bureau Métropolitain AR_0003D4AC.PDF
Appel à projets à destination de l'économie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D4B0.PDF
Programmation 2023 du PLIE Bureau Métropolitain AR_0003D487.PDF