Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Révisions libres des attributions de compensation communales au titre de travaux exceptionnels de voirie Conseil Métropolitain AR_0003D2C5.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Aménagement des espaces paysagers du centre bourg Conseil Métropolitain AR_0003D2CA.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de Développement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003D2DD.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d’un acompte sur participation 2023 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003D2BD.PDF
Budgets Parcs et aires de stationnement et réseaux de chaleur - Modifications de l'affectation des résultats 2021 Conseil Métropolitain AR_0003D2C7.PDF
Approbation du Schéma Régional de Développement Economique, d’Internationalisation et d’Innovation (SRDEII) Conseil Métropolitain AR_0003D2D6.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Le Becot » commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2F9.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue du Paradis - Commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D300.PDF
Budgets assainissement et eau – Avances de trésorerie remboursables du budget principal Conseil Métropolitain AR_0003D2B6.PDF
Vote des tarifs 2023 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe stationnement
Conseil Métropolitain AR_0003D2E8.PDF
Convention de fourniture d'eau à la commune d'Aveizieux - Avenant n°1 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0003D2E1.PDF
Travaux de dissimulation rue du Crêt Beauplomb commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D33C.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune de CALOIRE – Avenant n°2 - Approbation

Conseil Métropolitain AR_0003D2E2.PDF
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets annexes Assainissement collectif, SPANC et Eau potable - Exercice 2022 Conseil Métropolitain AR_0003D2B8.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003D35F.PDF