Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programmation 2022 du Contrat de ville - Cinquième tranche | Bureau Métropolitain | AR_0003C1D8.PDF (459.92 Ko) | |
Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement d’un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0003C031.PDF (372.29 Ko) | |
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Étienne Métropole pour les travaux de réfection du parking et de l’impasse du Parc | Conseil Métropolitain | AR_0003C05E.PDF (383.13 Ko) | |
LOI 3DS - Transfert des routes nationales | Conseil Métropolitain | AR_0003C02E.PDF (370.54 Ko) | |
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville sur la commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C057.PDF (443.72 Ko) | |
Site Le Corbusier - Convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_0003C01F.PDF (374.62 Ko) | |
Décision modificative n°1 | Conseil Métropolitain | 0003BFE0.pdf (5.32 Mo) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0003C065.PDF (294.24 Ko) | |
Aménagement rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C042.PDF (356.76 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles - Instauration du régime de déclaration préalable pour les clôtures et ravalement de façades | Conseil Métropolitain | AR_0003BFB2.PDF (349.67 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux rue Richagneux commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C047.PDF (456.31 Ko) | |
Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les opérateurs de télécommunication (RODP) - année 2022 | Conseil Métropolitain | AR_0003C005.PDF (430.17 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux rue Peillon commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003BFDD.PDF (371.56 Ko) | |
Travaux de pré-aménagement « route de Rochebrune » commune de Châteauneuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C037.PDF (359.89 Ko) | |
Travaux d’extension basse tension, rue de la Marandière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C03A.PDF (437.04 Ko) |