Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de soutien à l'entrepreneuriat animation de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE - Demande de subventions 2022 Bureau Métropolitain AR_0003C1F7.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003C1D7.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet du comité départemental USEP de la Loire (USEP 42) Bureau Métropolitain AR_0003C205.PDF
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003C204.PDF
Boulevard des Mineurs à Saint-Etienne - Convention opérationnelle EPORA - Ville de Saint-Etienne - Habitat et Métropole et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003C1D1.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard en vue de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 Bureau Métropolitain AR_0003C206.PDF
Le Corbusier - Soutien à l’association Le Corbusier pour l'Eglise de Firminy-Vert - Evènement "Fête de la lumière… résonances sonores et visuelles" Bureau Métropolitain AR_0003C201.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet « MEDIACARELAB » - Association DANAECARE Bureau Métropolitain AR_0003C1F9.PDF
Aide à la médiation locative dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_0003C1D2.PDF
Projet Alimentaire Territorial Métropolitain - Appel à projets 2022-2026 : accès des publics précaires à une alimentation saine, durable, locale et choisie Bureau Métropolitain AR_0003C1C6.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne - 2022 Bureau Métropolitain AR_0003C1EE.PDF
Commune de La Ricamarie - Zone Montrambert Pigeot - Cession d'un terrain à bâtir au bénéfice de la société AE SERVICE Bureau Métropolitain AR_0003C1F1.PDF
Programme de soutien à l’entrepreneuriat - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne 92 Bureau Métropolitain AR_0003C1F8.PDF
Adhésion à l'association Française des Fundraisers (AFF) Bureau Métropolitain AR_0003C1E6.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet "Impression 3D de biomatériaux" - Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003C1FB.PDF