Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action WEEEJOB Bureau Métropolitain AR_0003C1E0.PDF
Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Transfert de l'entreprise AMV dans le cadre de l'aménagement du lit de l'Ondaine Bureau Métropolitain AR_0003C209.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet "MOOC EDUCAGEN_1" - Université Jean Monnet de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003C1FA.PDF
Prolongation des dates de l'Appel à manifestation d'intérêts pour des usages innovants du vélo (action du plan qualité de l'air). Bureau Métropolitain AR_0003C207.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Aide supplémentaire à OASIS Bureau Métropolitain AR_0003C1F0.PDF
Création d'un emploi non permanent et recrutement d'un agent contractuel Technicien Renfort Opération collective Bassin versant du Gier en contrat de projet (DACT Gier) Bureau Métropolitain AR_0003C20A.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) - Avenant n°2 à la convention Bureau Métropolitain AR_0003C1F2.PDF
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) 2023-2028 Bureau Métropolitain AR_0003C1CC.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat animation de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE - Demande de subventions 2022 Bureau Métropolitain AR_0003C1F7.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement - Approbation des conventions et bordereaux - Autorisation de signer les conventions à intervenir Bureau Métropolitain AR_0003C208.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier POINT RETOUCHE, 8 rue Grenette à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003C1DA.PDF
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003C204.PDF
Crèches inter-entreprises - Renouvellement de la participation financière de Saint-Etienne Métropole sur la période 2023-2026 Bureau Métropolitain AR_0003C1F3.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard en vue de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 Bureau Métropolitain AR_0003C206.PDF
Programme Local de l'Habitat - Interventions en direction des grandes copropriétés fragilisées - Copropriété Le Guizay II à Saint-Etienne - Lancement d'une étude pré-opérationnelle Bureau Métropolitain AR_0003C1D5.PDF