Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de Champirol sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C05D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo Conseil Métropolitain AR_0003C003.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue du Gendarme Martin Conseil Métropolitain AR_0003C060.PDF
Taxe d’aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0003BFB5.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d’activité 2021 Conseil Métropolitain AR_0003C027.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de la décision de la Cour Administrative d'Appel de Lyon du 15 octobre 2019 annulant le jugement d'annulation partielle du Tribunal Administratif de Lyon en date du 05 juin 2018 Conseil Métropolitain AR_0003BFB3.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux carrefour Lamartine commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C044.PDF
Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement d’un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003C031.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Étienne Métropole pour les travaux de réfection du parking et de l’impasse du Parc Conseil Métropolitain AR_0003C05E.PDF
LOI 3DS - Transfert des routes nationales Conseil Métropolitain AR_0003C02E.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville sur la commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C057.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_0003BBD7.PDF
Convention simple d'accès au RIA de Saint-Etienne le Buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC91.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0003BBDC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003BC46.PDF