Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares Bureau Métropolitain AR_0003BC4E.PDF
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau Bureau Métropolitain AR_0003BC3E.PDF
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention Bureau Métropolitain AR_0003BBDF.PDF
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat Bureau Métropolitain AR_0003BC6B.PDF
Soutien à l'entreprise "La Méthanerie - F Bureau Métropolitain AR_0003BBE0.PDF
Convention d'accueil des bénévoles et charte d'engagement des bénévoles - Saint-Etienne Métropole "Terrain de vos émotions" Bureau Métropolitain AR_0003BC3B.PDF
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDE.PDF
Evolution de la convention socle commun de compétences auprès du CDG 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC93.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_0003BBD7.PDF
Convention simple d'accès au RIA de Saint-Etienne le Buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC91.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0003BBDC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003BC46.PDF
Agence de l'Energie et du Climat - Convention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDD.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_0003BC47.PDF
Convention Loire Forez Agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6D.PDF