Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003BC45.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier STOP O'GASPI à Saint-Chamond 4 rue Sabotin Bureau Métropolitain AR_0003BC4A.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0003BC40.PDF
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003BC41.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6F.PDF
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003BC44.PDF
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC76.PDF
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares Bureau Métropolitain AR_0003BC4E.PDF
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau Bureau Métropolitain AR_0003BC3E.PDF
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention Bureau Métropolitain AR_0003BBDF.PDF
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat Bureau Métropolitain AR_0003BC6B.PDF
Soutien à l'entreprise "La Méthanerie - F Bureau Métropolitain AR_0003BBE0.PDF
Convention d'accueil des bénévoles et charte d'engagement des bénévoles - Saint-Etienne Métropole "Terrain de vos émotions" Bureau Métropolitain AR_0003BC3B.PDF
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDE.PDF
Evolution de la convention socle commun de compétences auprès du CDG 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC93.PDF