Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Espace Alfred Sisley Bureau Métropolitain AR_000461A9.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - ACCTIFS - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_0004618D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00046152.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à l'Association Cigales Bureau Métropolitain AR_00046199.PDF
Cité du design 2025 - Précontrat hôtelier Bureau Métropolitain AR_000461A4.PDF
Saint-Etienne - 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier - Cession des locaux situés au rez-de-chaussée de l'immeuble B de l'Espace Fauriel au profit du Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0004616C.PDF
Protection sociale complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00046207.PDF
Projet de convention de coopération public-public entre le Conservatoire botanique national du Massif central et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du plan d'intervention 2024-2026 de la stratégie biodiversité métropolitaine et proposition d'annexe financière 2024 Bureau Métropolitain AR_000460A3.PDF
Contrat de concession de licence "stade Geoffroy-Guichard" entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000461E5.PDF
Soutien à l’association LASAIRE (Laboratoire Social d’Actions, d’Innovations, de Réflexions et d’Echanges) Bureau Métropolitain AR_00045826.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « 24 heures de Roche la Molière » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045862.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise NOVASOIE Bureau Métropolitain AR_00045822.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00045816.PDF
Association " Terres En Villes " - Révision de la cotisation Bureau Métropolitain AR_0004580F.PDF
Déclinaison opérationnelle de la stratégie biodiversité métropolitaine pour la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_0004576E.PDF