Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Participation de la Métropole au capital d'Entreprises Sociales pour l'Habitat Bureau Métropolitain AR_00037B74.PDF
Création d'un service commun Direction Evénementiel entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B89.PDF
Régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur Bureau Métropolitain AR_00037B8C.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037B76.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B7C.PDF
Contrat rivière Gier - Convention annuelle 2022 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00037B7D.PDF
Création d'un service commun de la Direction Construction, Aménagement et Foncier Bureau Métropolitain AR_00037B88.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00037B81.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037314.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand-Croix Phase 2 - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire - Lancement de la procédure de dossier d'autorisation environnementale unique - Dépôt de la demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00037322.PDF
Création d’un emploi non permanent et recrutement d’un agent contractuel sur cet emploi Bureau Métropolitain AR_00037324.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037311.PDF
Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’agents auprès de l’établissement public de coopération culturelle Cité du Design/ESAD Bureau Métropolitain AR_00037323.PDF
Aménagement d'une zone d'activités artisanales sur la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00037318.PDF
Prévention spécialisée - Avenants de prolongation 2022 aux conventions 2021 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00037309.PDF