Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur Bureau Métropolitain AR_00037B90.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du design/ESADSE - Gestion bâtimentaire des locaux mis à disposition - Avenant n° 3 Bureau Métropolitain AR_00037B6F.PDF
Contrat de projet- Recrutement d'emplois non permanents sur des missions de déploiement des nouvelles collectes séparées Bureau Métropolitain AR_00037B85.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière « Numérique » : dispositif EASYTECH porté par MINALOGIC – Avenant N°1 à la convention attributive de subvention Bureau Métropolitain AR_00037B70.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville de Saint-Etienne / Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B7A.PDF
Participation de la Métropole au capital d'Entreprises Sociales pour l'Habitat Bureau Métropolitain AR_00037B74.PDF
Création d'un service commun Direction Evénementiel entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B89.PDF
Régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur Bureau Métropolitain AR_00037B8C.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037B76.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B7C.PDF
Contrat rivière Gier - Convention annuelle 2022 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00037B7D.PDF
Création d'un service commun de la Direction Construction, Aménagement et Foncier Bureau Métropolitain AR_00037B88.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00037B81.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B78.PDF
Désignation du directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B91.PDF