Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenants aux conventions de services communs, Direction de la communication et du marketing territorial et Direction des systèmes d'information et du numérique Conseil Métropolitain AR_0002E25A.PDF
Convention de gestion des voiries et ouvrages d’art Conseil Métropolitain AR_0002E15A.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Rhino Jazz Conseil Métropolitain AR_0002E28C.PDF
Espace réceptif de la Verrière - Tarifs de location Conseil Métropolitain AR_0002E283.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine du Développement durable Conseil Métropolitain AR_0002E1CC.PDF
Budget annexe eau - Redevance eau potable - Modification des tarifs au 1er août 2020 Conseil Métropolitain AR_0002E254.PDF
Transition énergétique et écologique – Signature d'un nouveau contrat de développement des énergies renouvelable Conseil Métropolitain AR_0002E272.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain( DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_0002E26B.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine du Tourisme et de l'attractivité Conseil Métropolitain AR_0002E186.PDF
Modification simplifiée °1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002E26D.PDF
Fixation des indemnités de fonction des élus Conseil Métropolitain AR_0002E160.PDF
Comptes de gestion 2019, budget principal et budgets annexes - Approbation Conseil Métropolitain AR_0002E235.PDF
Production et diffusion de supports pédagogiques pour les classes charnières en vue de lutter contre le décrochage scolaire et la fracture numérique Conseil Métropolitain AR_0002E267.PDF
Avenant n°8 délégation de service public transports urbains Conseil Métropolitain AR_0002E293.PDF
Approbation des budgets supplémentaires 2020, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 0002E23E.pdf