Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant convention Région Auvergne-Rhône-Alpes d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises - Aides aux commerces de proximité Conseil Métropolitain AR_0002E269.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Oreilles en pointe Conseil Métropolitain AR_0002E28B.PDF
Amortissement des immobilisations du budget principal Conseil Métropolitain AR_0002E24F.PDF
Transformations de postes Conseil Métropolitain AR_0002E297.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E274.PDF
Subvention animation Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002E28D.PDF
Remboursement des frais des élus Conseil Métropolitain AR_0002E257.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine des Transports et de la mobilité Conseil Métropolitain AR_0002E1F8.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002E26F.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Eau, de l'assainissement et des rivières Conseil Métropolitain AR_0002E1DE.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du CRAC 2019 et avenant 1 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_0002E265.PDF
Droit à la formation des élus Conseil Métropolitain AR_0002E29A.PDF
Affectation des résultats 2019, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_0002E23F.PDF
Renouvellement de mises à disposition d’agents de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Agents en charge de l’organisation et de la gestion de grands événements Conseil Métropolitain AR_0002E299.PDF
Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Conseil Métropolitain AR_0002E298.PDF