Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Site Le Corbusier - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier Conseil Métropolitain AR_0002B29C.PDF
Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002B216.PDF
Présentation des rapports annuels 2018 des délégataires de service public des parcs de stationnement de la Ville de Saint-Etienne - Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_0002B2AA.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21B.PDF
Concession de service public - Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques - Recours à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques Conseil Métropolitain AR_0002B2AD.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B220.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B299.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 octobre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C4.PDF
Budgets annexes Assainissement collectif, SPANC et eau potable - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B285.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C7.PDF
Travaux d'extension de réseaux Basse tension et Télecom lieu-dit "Gourgois" sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002B228.PDF
Approbation du règlement de voirie métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002B2B5.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21E.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Tartaras - Caducité de la convention d'affectation du domaine public et d'entretien/gestion et fonctionnement de l'équipement Conseil Métropolitain AR_0002B2A1.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0002B218.PDF