Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Site Le Corbusier - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier Conseil Métropolitain AR_0002B29C.PDF
Budget annexe Eau - Redevance eau potable - Modification de certains tarifs au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21F.PDF
Présentation des rapports annuels 2018 des délégataires de service public des parcs de stationnement de la Ville de Saint-Etienne - Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_0002B2AA.PDF
Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002B216.PDF
Concession de service public - Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques - Recours à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques Conseil Métropolitain AR_0002B2AD.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21B.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B299.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B220.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC9B.PDF
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACF9.PDF
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC90.PDF
Programme de murs anti-bruit - Protocole d'accord relatif aux études préalables au lancement des travaux Bureau Métropolitain AR_0002AC4B.PDF
Charte de Coopération Culturelle - projet Rebond Off Bureau Métropolitain AR_0002AC8A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002ACEB.PDF
Convention gestion des points d'arrêts des réseaux de transports publics avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002ACA2.PDF