Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Rénovation énergétique de l'église Conseil Métropolitain AR_0002B28A.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Chagnon – Caducité et résiliation de la convention d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_0002B2A3.PDF
Rapport développement durable 2020 Conseil Métropolitain 0002B275.pdf
Décision modificative n°1 de 2019, budgets principal et annexes Conseil Métropolitain 0002B280.pdf
Révision libre de l'attribution de compensation de la Commune de Saint-Bonnet-les-Oules, travaux exceptionnels d'eaux pluviales Conseil Métropolitain AR_0002B288.PDF
Révision libre des attributions de compensation - Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) Conseil Métropolitain AR_0002B293.PDF
Tarifs 2020 du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) Conseil Métropolitain AR_0002B212.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Joseph - Caducité et résiliation de la convention d'affectation du domaine public et d'entretien/gestion et fonctionnement de l'équipement Conseil Métropolitain AR_0002B29F.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) révisé de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_0002B214.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2020 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0002B27D.PDF
Intégration du contenu modernisé des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) dans la procédure de révision générale du PLU de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002B21C.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération CM/2018.00187 du 24 mai 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B226.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chamboeuf - Réhabilitation de la maison Ragey Conseil Métropolitain AR_0002B28C.PDF
Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0002B2B3.PDF
Admissions en non valeurs et créances éteintes pour les budgets principal et transports 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B283.PDF